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Certificat de Conformité pour Carte Grise -Suivi de votre demande de carte grise ANTS au 08 91 03 88 18

Certificat de Conformité Européen- Notre équipe se tient disponible au Tel : 08 91 03 88 18  

Obtenir le Certificat de Conformité Mitsubishi

Publié le 30 Novembre 2017 par L'équipe Euro Conformité dans certificat de conformité, certificat de conformité européen, certificat de conformité voiture, coc, Carte grise en ligne

Obtenir le Certificat de Conformité Mitsubishi

Obtenir le Certificat de Conformité Mitsubishi

Obtenir le Certificat de Conformité Mitsubishi

Pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule Mitsubishi, il vous sera réclamé le certificat de conformité  Mitsubishi ou certificat de conformité constructeur Mitsubishi. Il sera impossible  d’obtenir la carte grise de votre véhicule si vous n’avez pas le Certificat de Conformité Mitsubishi .

En effet, le Certificat de Conformité Mitsubishi  est primordiale pour l’enregistrement en France de votre Mitsubishi   acheté de l’étranger.

Le Certificat de Conformité Mitsubishi   est possible que pour les automobiles postérieur à  1996 et de type de tourisme. Pour les autres voiture, il faut présenter   l’attestation d’identification à un type national Mitsubishi  .

Vous pouvez commander et obtenir rapidement le Certificat de Conformité Mitsubishi grâce à www.euro-conformite.com, le seul service française à vous proposer le certificat de conformité constructeur.

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Homologation voiture et  Certificat de Conformité

Publié le 30 Novembre 2017 par L'équipe Euro Conformité dans certificat de conformité, certificat de conformité européen, certificat de conformité voiture, coc, certificat de conformité audi, certificat de conformité volkswagen, Carte grise en ligne, certificat de conformité européen NISSAN, certificat de conformité européen TOYOTA, carte grise

Certificat de Conformité

Certificat de Conformité

Homologation voiture et  Certificat de Conformité

Pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule importé, il vous sera demandé le certificat de conformité ou certificat de conformité constructeur. Sans ce COC, il ne sera pas possible d’obtenir la carte grise de votre véhicule.

En effet, le Certificat de Conformité est un document indispensable, au même titre le certificat fiscal, pour l’immatriculation en France d’un véhicule neuf ou d’occasion acheté dans un pays européen.
L’Europe a instauré le « Passeport Voiture » pour les véhicules exportés ou importés d’un pays européen à un autre connu sous le nom de certificat de conformité COC .

Le certificat de conformité européen concerne  les véhicules immatriculés à partir de 1996 et de type M1 (9 personnes assises au maximum dont le conducteur. Pour les autres véhicules, il faut réclamer  l’attestation d’identification à un type national. Ce document n’est valable qu’en France contrairement au Certificat de Conformité ou Certificat de Conformité COC qui valable en Europe

Le certificat de conformité reste une contrainte majeure pour les acquisitions d’une voiture étrangère. Pour certain type de véhicule, il est difficile  d’obtenir le certificat de conformité.

Mais avec la mise en place d’un service française de commande en ligne de  Certificat de Conformité ou Certificat de Conformité COC, il est simple de commander et d’obtenir le certificat de conformité.

Avec ce service made in France, il est simple d'acheter et immatriculer en France, une voiture importée de l’Union européenne grâce au certificat de conformité 


Que votre voiture provient d'un pays européen comme l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne, Pologne, Angleterre, Luxembourg, Portugal, Suède, il faudra constituer un dossier de demande de carte grise en joignant le certificat de conformité.

Si votre voiture a un numéro de réception communautaire, vous devrez donc fournir le certificat de conformité européen par notre service Importation Exportation.

Il faut vous procurer le certificat de conformité auprès  du Service Homologation de la marque de votre véhicule et vous pouvez le commander sur notre site Espace-conformite.com

 

 

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Publié le 24 Novembre 2017 par L'équipe Euro Conformité dans certificat de conformité, certificat de conformité européen, certificat de conformité voiture, coc, certificat de conformité audi, certificat de conformité volkswagen, Carte grise en ligne, certificat de conformité européen NISSAN, certificat de conformité européen TOYOTA

Certificat de conformité : Qu’est-ce que c’est ?

Certificat de conformité : Qu’est-ce que c’est ?

Vous avez importé  un véhicule d’occasion d’un pays de l’UE. Il vous faudra donc enregistrer et immatriculer votre véhicule en France en présentant le Certificat de Conformité, document  indispensable pour obtenir la carte grise française.

Mais comment obtenir le certificat de conformité délivré par le constructeur 

 

Certificat de conformité : Qu’est-ce que c’est ?

 

Le Certificat de Conformité ou Certificat Of Conformity ( COC) , permettant  l’immatriculation de d’un véhicule étranger, est document administratif obligatoirement délivré par le constructeur certificat de la conformité du véhicule aux exigences européennes.

 

Obtenir le Certificat de Conformité

 

Le constructeur automobile du pays devrait vous délivrer le Certificat de Conformité original, attestant de la conformité de votre véhicule. Dans 99% , le certificat de conformité n’est pas délivré avec le véhicule. Aussi, il faudra donc vous procurer le duplicata du certificat de conformité.

 Où commander le certificat de conformité ?

 

Euro-Conformite.com , leader en Europe, vous délivre sous quelques jours le certificat de conformité .

Il faut que votre véhicule respecte les conditions suivantes :

  • Avoir un véhicule de catégorie L ou M1 (voitures)
  • Le pays de destination du véhicule doit être membre de l’UE
  • La date de la première immatriculation doit être supérieure à 1996 et avoir eu lieu dans un pays européen.

 

 

Si votre voiture ne répond pas aux conditions ci-dessus en matière d’obtention du Certificat de Conformité européen, alors Euro-Conformité pourra le cas échéant vous délivrer une attestation de conformité à un type national. Il s’agit d’un document à usage uniquement national contrairement au certificat de conformité.

 

 Si votre véhicule n’est pas conformité ou que partiellement conforme, alors dans ce cas  il faudra faire une réception à titre isolé ( RTI) au service de la DREAL de votre département.

 

 

Immatriculation sans Certificat de conformité !

 

 

Environ 5 % des véhicules européens  peuvent être immatriculés dans un autre européen sans le Certificat de Conformité européen. Comment savoir si mon véhicule rentre dans cette proportion des 5 %.

 

Afin de vérifier, il faut analyser la carte grise du véhicule. Votre véhicule n’a pas besoin de COC si d’une part  le champ D1, D2, D3, correspondant au type, la variante et la version de votre est  entièrement rempli et d’autre part si le numéro de réception communautaire est complet c’est-à-dire qu’il y ait plus de 2 chiffres après la dernière étoile (*) du champ K.

 

 

Voir exemple carte grise allemande ci-dessous

 

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